Politique de confidentialité

Les Ateliers du Renard est une auto-entreprise.
Numéro Siren: 333 829 067
Siège social: EN DÉMÉNAGEMENT !
Numéro de téléphone: 06 80 22 63 57
Adresse e-mail: ateliers.renard@live.fr.

En vigueur au 10/10/2015 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.lesateliersdurenard.fr/ les présentes mentions légales.

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site https://www.lesateliersdurenard.fr/ est assurée par l’auto-entreprise Les Ateliers du Renard, immatriculée sous le Numéro de Siren 333 829 067 ADRESSE EN TRANSITION numéro de téléphone 06 80 22 63 57, adresse e-mail : ateliers.renard@live.fr.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://www.lesateliersdurenard.fr/ est la Société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 0 899 701 761.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.lesateliersdurenard.fr/ ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.lesateliersdurenard.fr/, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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